Ma ville

Découvrir Mably Un peu d'histoire Jumelages Actualités Agenda Nous contacter Accessibilité des services
Vie municipale

Vos élus Conseil Municipal Budget 2024 Actes administratifs Expression politique Services municipaux Marchés publics Investissements subventionnés Publications La ville recrute
Education et Jeunesse

Accédez au portail Famille Etablissements scolaires Petite enfance Temps périscolaires Restaurant scolaire et temps méridien Jeunesse Le Conseil Municipal des Jeunes
Au quotidien

Icitoyen, vos démarches en ligne Bien vivre ensemble Carte d'identité, passeport Cimetière / devis funéraires Déchets Eau et assainissement Marchés Médiation Numéros utiles Prévention des cambriolages
Cadre de vie

Urbanisme Autorisations d'urbanisme Grands projets Les Grandes Tuileries, l'histoire de demain Mably, Ville Durable Signaler un problème dans l'espace public Occupation du domaine public Risques majeurs
Culture, Sport, Associations

Saison culturelle Fêtobourg Printemps de la photo Fête de la musique Concours de nouvelles Les événements culturels Médiathèque

Annuaire des associations Salles à louer Faire une demande de buvette
Participation citoyenne

La charte de la participation citoyenne Le Comité des habitants Rendez-vous habitants & élus Le Conseil Municipal des Jeunes Découvre ta mairie
Solidarité

CCAS Familles - Personnes seules Epicerie Sociale et Solidaire Seniors Logement Registre des personnes vulnérables

Conseil municipal du 8 novembre 2022

Accueil / Séances du conseil municipal / Conseil municipal du 8 novembre 2022

08/11/2022

PV et Délibérations de la séance du Conseil municipal du 8 nocvembre 2022

Pièces jointes

CM 08 11 2022.zip (ZIP - 4.73Mo)

Nous contacter

Ville de Mably

5 rue du Parc

42300 Mably - FRANCE

+33 4 77 44 21 90

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×